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Nouveau règlement Européen : identification des équidés

Décembre 2015

Nouveau règlement européen concernant l'identification des équidées








La commission européenne valide un nouveau règlement européen relatif à l'identification des équidés. Entrée en vigueur au 1er janvier 2016. 







Suite aux crises liées à la viande de cheval, la Commission européenne a validé un nouveau règlement européen relatif à l’identification des équidés, celui-ci entre en vigueur au 1er janvier 2016. 

L'IFCE (Institut Française de cheval et de l'équitation) explique dans un communité, les impacts de ce nouveau règlement. 
Les objectifs sont : -assurer la sécurité du consommateur et améliorer la traçabilité de l'identification. 

Le signalement graphique devient obligatoire pour tous à la première identification   et réalisé par un identificateur habilité (vétérinaire habilité ou agent Ifce).
Que votre cheval, âne ou poney soit de race, ONC, destiné au loisir, à la compétition, aux courses ou à la filière bouchère, l’identificateur réalisera systématiquement un signalement graphique, en même temps que la pose de puce pour identifier l’animal. Ce graphique sera ensuite imprimé dans le document d’identification (livret) de l’équidé.

Le règlement européen n’impose pas de rétroactivité : il n’est donc pas nécessaire de réaliser un graphique sur les documents d’identification déjà édités.


Nouveau modèle de document d’identification modifiant l’ordre des chapitres, et imposant l’impression du signalement graphique complété dès la première identification et la sécurisation du mode de reliure.

L’Ifce a profité de cette refonte pour moderniser les modèles de documents émis par le SIRE en améliorant également la forme de ceux-ci tout en s’adaptant aux besoins des utilisateurs. Dès 2016 les nouveaux livrets seront édités selon un nouveau modèle unique pour tous les équidés (chevaux de sang, de trait, âne ou ONC) avec une reliure à œillets métalliques et un nouvel ordre des chapitres le composant. Le modèle de la carte d’immatriculation est également harmonisé.

La certification d’identité préalable à l’enregistrement FFE ou SHF pour la compétition est supprimée.
La venue d’un identificateur à partir des 12 mois de l’équidé reste donc d’actualité pour :

  • les chevaux des races courses où la validation reste obligatoire
  • éventuellement pour la reproduction, où selon les races une validation ou une certification d’identité (enregistrée exclusivement sur internet par l’identificateur) peut être nécessaire.

    Tout équidé importé doit être enregistré au SIRE sous 2 mois
    .

    Obligations de traçabilité du statut d’un équidé vis à vis de la consommation humaine pour sécuriser l’industrie alimentaire : exclusion définitive des équidés dont le document d’identification n’est pas émis dans les 12 mois suivant leur naissance – sans dérogation possible.

    La réalisation du signalement graphique par un identificateur habilité étant obligatoire à partir du 1er janvier 2016, la pose de boutons auriculaire par l’éleveur sur les poulains de trait ne sera plus possible. Les chevaux de traits seront soumis aux mêmes obligations d’identification que les autres équidés (signalement graphique + pose du transpondeur).

    A partir de 2016, le carnet de saillie des chevaux de trait devient payant (tarif identiques aux ânes). Le document d’identification pour les chevaux de trait devrait également devenir payant (tarif identiques aux ânes). 


    Source et informations complémentaires : IFCE



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